MENTIONS LÉGALES

1. Données d'identification

Conformément à l'obligation d'information prévue par la législation en vigueur, nous vous informons que ce site web appartient à :

Propriétaire : Jérôme Niard
Numéro d'identification fiscale : Z2285575R
Adresse : Los Abrigos, Tenerife, Espagne
Courriel : xokoalt@gmail.com

2. Objectif

Ce site web a pour but de fournir des informations sur la marque XOKOALT, ses produits et services, ainsi que de faciliter le contact avec les utilisateurs intéressés.

L’accès à ce site web et sa navigation confèrent le statut d’utilisateur, ce qui implique l’acceptation des conditions d’utilisation énoncées ici.


3. Conditions d'utilisation

L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié du site web et de son contenu, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l’ordre public.

Les éléments suivants sont interdits :

• Utiliser le site web à des fins illégales ou nuisibles.

• Introduire des virus ou tout système susceptible d'endommager le site web.

• Tentative d'accès à des zones réglementées sans autorisation.

• Le propriétaire se réserve le droit de modifier le contenu du site web à tout moment et sans préavis.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

L'ensemble du contenu du site web (textes, images, logos, design, structure, etc.) est la propriété du propriétaire ou ce dernier dispose des droits nécessaires à son utilisation, et est protégé par la réglementation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

Toute reproduction, distribution ou communication publique, en tout ou en partie, est expressément interdite sans l'autorisation préalable du propriétaire.


5. Responsabilité

Le propriétaire n'est pas responsable de :

• Utilisation abusive du site web par les utilisateurs.

• Dommages résultant de l'utilisation des informations contenues sur le site web.

• La présence de virus ou d'autres éléments susceptibles d'altérer les systèmes informatiques, malgré la mise en œuvre des mesures nécessaires pour les prévenir.

6. Liens externes

Si le site web contient des liens vers des sites web tiers, son propriétaire n'est pas responsable du contenu ni des politiques de ces sites.


7. Droit applicable

Le présent avis juridique est régi par le droit espagnol.

Pour le règlement de tout litige pouvant découler de l'accès au site web ou de son utilisation, les parties se soumettent à la compétence des tribunaux compétents en vertu du droit applicable.